Compte-rendu du Conseil municipal du 14 septembre 2023 11 décembre 2023 Compte-rendu du Conseil municipal du 14 septembre 2023 Lire la suite »
Compte-rendu du Conseil municipal du 15 juin 2023 16 novembre 2023 Compte-rendu du Conseil municipal du 15 juin 2023 Lire la suite »
Compte-rendu du Conseil municipal du 4 avril 2023 16 novembre 2023 Compte-rendu du Conseil municipal du 4 avril 2023 Lire la suite »
Arrêté Interdiction de stationnement à des fins d’habitat des résidences mobiles des gens de voyage en dehors des aires aménagées à cet effet par la CARA sur son territoire 11 octobre 2023 Arrêté Interdiction de stationnement à des fins d’habitat des résidences mobiles des gens de voyage en dehors des aires aménagées à cet effet par la CARA sur son territoire Lire la suite »
Arrêté permanent relatif à la lutte contre le bruit 9 octobre 2023 Arrêté permanent relatif à la lutte contre le bruit Lire la suite »
Fiche de notification des motivations 12 septembre 2023 Fiche de notification des motivations Lire la suite »
Arrêté du 21 juillet 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle 12 septembre 2023 Arrêté du 21 juillet 2023 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle Lire la suite »
Arrêté préfectoral n° 23EB801 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des Fleuves côtiers de Gironde 22 août 2023 Arrêté préfectoral n° 23EB801 portant limitation provisoire des usages de l’eau dans le département de la Charente-Maritime sur les bassins versants de la Charente, de la Seudre et des Fleuves côtiers de Gironde Lire la suite »
Fiche d’inscription sur la liste scolaire Année 2025/2026 11 juillet 2023 Fiche d’inscription sur la liste scolaire Année 2025/2026 Lire la suite »
Arrêté n° 11-954 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs par la commune de Corme-Ecluse 29 juin 2023 Arrêté n° 11-954 relatif à l’information des acquéreurs et des locataires de biens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs par la commune de Corme-Ecluse Lire la suite »
Arrêté n° 17-196 portant délimitation des zones contaminées par les termites ou susceptibles de l’être à court terme dans le département de la Charente-Maritime 29 juin 2023 Arrêté n° 17-196 portant délimitation des zones contaminées par les termites ou susceptibles de l’être à court terme dans le département de la Charente-Maritime Lire la suite »
Arrêté préfectoral n° 23EB410 portant autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole à l’OUGC Saintonge sur les sous-bassins de la Seudre et des Fleuves côtiers de Gironde et portant approbation du plan et répartition 2023 29 juin 2023 Arrêté préfectoral n° 23EB410 portant autorisation unique pluriannuelle de prélèvement d’eau pour l’irrigation agricole à l’OUGC Saintonge sur les sous-bassins de la Seudre et des Fleuves côtiers de Gironde et portant approbation du plan et répartition 2023 Lire la suite »
Compte-rendu du Conseil municipal du 23 février 2023 29 juin 2023 Compte-rendu du Conseil municipal du 23 février 2023 Lire la suite »
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Carte de l’atlas préfectoral de la zone inondable 9 juin 2023 Carte de l’atlas préfectoral de la zone inondable Lire la suite »
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DEMANDE D’INTERVENTION & D’AUTORISATION 8 juin 2023 DEMANDE D’INTERVENTION & D’AUTORISATION Lire la suite »
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